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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS
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COUPTISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPTISS
DECOUP PLUS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1370607
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2016

Présentation de la marque COUPTISS

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPTISS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOUP PLUS domicilié(e) Rue de la Poudrière, Z.I. du Buisson,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2315473) - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 860 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2315473) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPTISS est expirée depuis le 11 septembre 2016.

DECOUP PLUS a également déposé les autres marques suivantes : NOVUS , DECOUP +


DECOUP PLUS Société par Actions Simplifiée - Rue de la Poudrière, Z.I. du Buisson,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2315473) - 42230 - France - SIREN 402860860


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2315473) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315473 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation n°2068358 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389773 - Publication au BOPI 2004-03-31

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239677 - Publication au BOPI 1997-07-03

Appareils pour découper à chaud sur métiers à tisser les tissus à base de fibres thermofusibles.